14
Juin
Le règlement de l'école
Par PEGGY DEPRE • Publié le 14/06/2016
Par PEGGY DEPRE • Publié le 14/06/2016
Ecole Maternelle Les Coccinelles
Mail : ce.0573629@ac-nancy-metz.fr
Tel : 03 87 63 32 73
REGLEMENT INTERIEUR
Préambule:
Ce document est à lire attentivement, vous devrez rapporter le coupon situé en fin de règlement avec la mention « lu et approuvé » et signé par les deux parents ou le responsable légal. Il prend appui sur le règlement type départemental qui a été envoyé aux représentants des parents d’élèves élus pour lecture et approbation en Conseil d’école. Vous pouvez retrouver le règlement type départemental à l’adresse suivante : dsden57.ac-nancy-metz.fr/reglement-type-departemental-des-ecoles-maternelles-et-elementaires-septembre-2015--69923.kjsp?RH=ETS57 ou en cherchant Règlement type départemental Moselle sur un moteur de recherche.
RÔLE DE L’ÉCOLE
L’école maternelle est la première étape des apprentissages.
Une fréquentation régulière et adaptée à l’âge des enfants s’impose pour le développement de la personnalité de l’enfant en le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école.
Les enfants des classes de petits ne seront en aucun cas acceptés que pour la sieste de l’après-midi.
Chez les moyens une présence régulière matin et après-midi est souhaitable.
Chez les grands également et dès la date anniversaire des 6 ans la scolarisation est obligatoire.
HORAIRES
Entrée : 8h30 13h45 Mercredi : 9h /12h
Sortie : 11h45 15H45
L’ouverture des portes a lieu dix minutes avant le début des cours.
Les activités pédagogiques complémentaires se dérouleront par cycles après la classe sur proposition des enseignants, les mardis et jeudis de 15h45 à 16h30 ou 16h45. Les parents doivent donner leur accord pour que leur enfant puisse participer à l’activité.
ACCUEIL
Par mesure de sécurité, les portes sont fermées après les heures d’accueil à 8h40 et 13h55. En cas d’urgence, téléphoner à l’école au 03 87 63 32 73. Il est demandé aux familles de respecter ces horaires.
ENTREE ET SORTIE DES CLASSES
Personne ne doit se trouver dans l’enceinte de l’école et encore moins dans les bâtiments avant 8h20 et 13h35.(se référer aux sonneries de l’école élémentaire).
Les enfants de maternelle doivent obligatoirement être accompagnés jusqu’à leur salle de classe et remis à l’enseignant qui en aura alors la responsabilité. Une fois entré en classe, l’enfant ne doit plus en sortir sans que son responsable en avertisse l’enseignant.
A l’accueil : tant que l’enfant n’a pas été remis à l’enseignant il est sous l’entière responsabilité de la personne qui l’a accompagné même dans l’enceinte de l’école. Aucun enfant ne doit se trouver seul dans les couloirs. Chaque accompagnateur est tenu de vérifier que l’enseignant est bien présent dans la classe. Les enfants n’ont pas à être confiés aux ATSEM, ni au personnel de la restauration scolaire.
Les parents respecteront les heures de sortie. Les enseignants (ayant eux aussi des contingences d’ordre privé) ne sont pas un mode de garde périscolaire gratuit même pour quelques minutes. En aucun cas, les enfants de l’école maternelle ne peuvent sortir seuls. Une personne nommément désignée par écrit doit obligatoirement accompagner l’enfant et venir le rechercher à la porte de la classe. Par conséquent, il est demandé aux familles de bien notifier les personnes habilitées à venir chercher l’enfant et de prévenir par écrit lorsqu’il il y a des modifications. De plus, lors d’une sortie exceptionnelle pendant les horaires de classe, la personne responsable de l’enfant et le prenant en charge devra signer une décharge de responsabilité auprès de l’enseignant.
L’accueil et la remise aux familles des élèves de l’école maternelle ont lieu rue Martin Champ.
Le grand portail de l’école élémentaire est un passage pour les véhicules. Parents et enfants ne sont pas autorisés à l’emprunter pour rejoindre les classes.
L’accueil et la remise aux familles des élèves de l’école élémentaire ont lieu rue des Pensées, par le petit portail.
Toute circulation des parents est interdite dans l’enceinte de l’école sauf dans les cas suivants :
- intervention concertée avec un enseignant
- entretien avec un enseignant, rendez-vous demandé préalablement
Les parents devront faire prendre connaissance de toutes ces dispositions ainsi que de la totalité du présent règlement à toutes les personnes susceptibles de venir chercher leur enfant.
LE STATIONNEMENT
Il est formellement interdit de stationner sur le dos d’âne devant l’école.
RESTAURANT SCOLAIRE/PERISCOLAIRE
L’inscription se fait sur les feuilles affichées auprès de chaque classe le matin avant 9h00. Il vous est demandé d’être vigilants à ne pas oublier d’inscrire votre enfant .
HYGIENE et SANTÉ
Les enfants doivent arriver à l’école en parfait état de propreté et en bonne santé. Il est exigé que les ongles des enfants soient coupés très régulièrement et propres.
Tenue vestimentaire :
Les enfants doivent venir à l’école dans une tenue propre, confortable et décente:
- Chaussures tenant aux pieds (sabots et claquettes interdits). Pas de chaussures à talons.
- Vêtements propres et adaptés à toutes les activités scolaires ; chaque jour, les enfants font des activités physiques et quelquefois salissantes (ex : pas de jupe trop étroite ou trop longue qui puisse entraver les mouvements).
Enfants porteurs de lunettes :
Si votre enfant doit porter des lunettes lors des activités physiques et de la récréation vous devrez le préciser sur la feuille de renseignements. . En cas d’absence de précision, il quittera ses lunettes pour ces activités.
Les élèves porteurs de poux ou de lentes doivent être traités et les enseignants informés.
Il est indispensable de bien renseigner la fiche de renseignements concernant la santé de votre enfant (allergies…).
ABSENCES
Toute absence doit être annoncée le matin par téléphone et justifiée par écrit au retour de l’enfant à l’école. Par principe de précaution, afin d’éviter la contamination des autres enfants, les parents des enfants malades sont invités à les garder à la maison jusqu’à guérison complète. Dans des cas particuliers nécessitant l’administration de médicaments, il conviendra de prendre contact avec l’enseignant(e) et la directrice, afin d’établir un protocole adéquat en accord avec le médecin traitant et le médecin scolaire. Aucun médicament ne doit être présent dans les sacs.
Dès lors qu’un enfant présentera de la fièvre, les parents seront appelés.
Toute maladie chronique (diabète, asthme...) nécessitant un suivi médical fera l’objet d’un Projet d’Accueil Individualisé à établir au plus vite avec l’enseignant de la classe, la directrice et le médecin scolaire.
Un certificat médical est demandé pour les maladies contagieuses et le temps d’éviction sera respecté.
ASSURANCE SCOLAIRE
Elle n’est pas obligatoire dans le cadre des activités scolaires, mais elle est obligatoire pour les sorties hors temps scolaire. Il est rappelé qu’il s’agit d’une assurance responsabilité civile ET individuelle corporelle accident.
VETEMENTS
Ils seront marqués au nom de l’enfant au stylo à bille sur l’étiquette. Les vêtements oubliés sont accrochés dans les couloirs. Il n’incombe pas aux enseignants de gérer les affaires des enfants.
SECURITE
Objets interdits : aucun objet de la maison n’est autorisé, sauf les « doudous », sauf autorisation de l’enseignant.(pas de jouets, ni nourriture, bonbons, chewing-gums, sucettes…) Ils ne doivent porter ni bijoux , ni objets de valeur. S’ils en portent, l’école dégage toute responsabilité en cas de détérioration ou de perte. On rappelle que certains bijoux peuvent être dangereux (doigts coincés avec les bagues, oreilles arrachées par les boucles…)
Les poussettes, bicyclettes, trottinettes doivent rester dans l’entrée pour ne pas encombrer les couloirs.
RAPPEL
L’accès au jeu de cour est strictement interdit en dehors des horaires scolaires. Le non respect de cette règle dégage automatiquement l’école de toute responsabilité en cas d’accident.
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’école, cours comprises.
SURVEILLANCE : lors des récréations et en classe, les enseignants ont pour rôle d’éviter les situations présentant un danger potentiel. Cependant, il leur est impossible d’éviter certaines chutes, bousculades ou chamailleries qui pourraient occasionner des blessures. Les plaies superficielles seront soignées à l’eau savonneuse selon les recommandations académiques. Pendant les horaires scolaires, les enseignants veillent à une utilisation raisonnée des locaux, matériel et équipements, étant entendu que le maintien en bon état des structures relève de la responsabilité de la commune.
LE CAHIER DE LIAISON
Le cahier de liaison est à contrôler régulièrement et à signer.
RELATIONS PARENTS-ENSEIGNANTS
Les membres de l’équipe éducative s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. Tout châtiment corporel ou traitement humiliant sont interdits. De même les élèves, comme leurs familles (ou proches pénétrant dans l’école) doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction, à la personne, ou aux biens de l’équipe éducative et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux- ci (extrait règlement type départemental).
Les parents voudront bien prendre rendez-vous auprès des enseignants, en dehors des heures de classe. Aucune discussion n’est possible au moment de l’entrée et de la sortie, pour des raisons de sécurité, de surveillance et de confidentialité.
LA COOPERATIVE SCOLAIRE
Elle n’est pas obligatoire. Son montant est fixé à 30€ par an et par enfant.
RECOMPENSES ET SANCTIONS
L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. C’est pourquoi aucune sanction ne peut être infligée.
Un enfant momentanément difficile pourra être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.
En cas de difficultés persistantes, les parents ou enseignants peuvent solliciter l’aide du RASED.
DROITS ET OBLIGATIONS (extrait règlement type départemental)
Les élèves
- Droits : en application des conventions internationales auxquelles la France a adhéré, les élèves
ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant. Ainsi, conformément à l'article 28 de la
Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989 ratifiée par la France le 7 août 1990,
« Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la discipline
scolaire soit appliquée d'une manière compatible avec la dignité de l'enfant en tant qu'être humain et
conformément à la présente Convention ». En conséquence, le règlement intérieur de l'école doit
préciser que « tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit ».
Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur
singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique
ou morale, ces garanties s'appliquant non seulement aux relations à l'intérieur de l'école, mais aussi
à l'usage d'Internet dans le cadre scolaire.
- Obligations : chaque élève a l'obligation de n'user d'aucune violence et de respecter les règles de
comportement et de civilité édictées par le règlement intérieur de l’école. Les élèves doivent,
notamment, utiliser un langage approprié aux relations au sein d'une communauté éducative,
respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d'hygiène et de sécurité
qui leur ont été apprises.
Les parents
- Droits : (cf 1.5.2)
Les échanges et les réunions doivent être organisées par le directeur d'école à des horaires
compatibles avec les contraintes matérielles des parents. Ils ont le droit d'être informés des acquis et
du comportement scolaires de leur enfant. Ils ont la possibilité de se faire accompagner d'une tierce
personne qui peut être un représentant de parent. Par ailleurs, dans chaque école, doit être prévu un
espace à l'usage des parents d'élèves et de leurs délégués.
- Obligations : les parents sont garants du respect de l'obligation d'assiduité par leurs enfants ; ils
doivent respecter et faire respecter les horaires de l'école. Le règlement intérieur de l'école
détermine les modalités de contrôle de ces obligations. La participation des parents aux réunions et
rencontres auxquelles les invitent le directeur d'école ou l'équipe pédagogique est un facteur
essentiel pour la réussite des enfants. Il leur revient de faire respecter par leurs enfants le principe de
laïcité, notamment en ce qui concerne les prescriptions de l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation,
et de s'engager dans le dialogue que le directeur d'école leur propose en cas de difficulté. Dans
toutes leurs relations avec les autres membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuve
de réserve et de respect des personnes et des fonctions, y compris sur les réseaux sociaux.
.
Les personnels enseignants et non enseignants
- Droits : tous les personnels de l'école ont droit au respect de leur statut et de leur mission par tous
les autres membres de la communauté éducative ; les membres de l'enseignement public bénéficient
de la protection juridique prévue par l'article L. 911-4 du code de l'éducation.
- Obligations : tous les personnels ont l'obligation, dans le cadre de la communauté éducative, de
respecter les personnes et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils
s'interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait du mépris à l'égard des élèves ou de
leur famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur sensibilité.
Les enseignants doivent être à l'écoute des parents et répondre à leurs demandes d'informations sur
les acquis et le comportement scolaires de leur enfant. Ils doivent être, en toutes occasions, garants
du respect des principes fondamentaux du service public d'éducation et porteurs des valeurs de
l'École.
CE REGLEMENT ETABLI AU CONSEIL D’ECOLE DOIT ETRE RESPECTE PAR TOUS
Remarque générale : il est rappelé à tous que le respect mutuel, la cordialité, le respect de notre environnement et du matériel sont des valeurs essentielles de la vie.
A Metz le : 05/11/15 Les Membres du Conseil d’Ecole
Mail : ce.0573629@ac-nancy-metz.fr
Tel : 03 87 63 32 73
REGLEMENT INTERIEUR
Préambule:
Ce document est à lire attentivement, vous devrez rapporter le coupon situé en fin de règlement avec la mention « lu et approuvé » et signé par les deux parents ou le responsable légal. Il prend appui sur le règlement type départemental qui a été envoyé aux représentants des parents d’élèves élus pour lecture et approbation en Conseil d’école. Vous pouvez retrouver le règlement type départemental à l’adresse suivante : dsden57.ac-nancy-metz.fr/reglement-type-departemental-des-ecoles-maternelles-et-elementaires-septembre-2015--69923.kjsp?RH=ETS57 ou en cherchant Règlement type départemental Moselle sur un moteur de recherche.
RÔLE DE L’ÉCOLE
L’école maternelle est la première étape des apprentissages.
Une fréquentation régulière et adaptée à l’âge des enfants s’impose pour le développement de la personnalité de l’enfant en le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école.
Les enfants des classes de petits ne seront en aucun cas acceptés que pour la sieste de l’après-midi.
Chez les moyens une présence régulière matin et après-midi est souhaitable.
Chez les grands également et dès la date anniversaire des 6 ans la scolarisation est obligatoire.
HORAIRES
Entrée : 8h30 13h45 Mercredi : 9h /12h
Sortie : 11h45 15H45
L’ouverture des portes a lieu dix minutes avant le début des cours.
Les activités pédagogiques complémentaires se dérouleront par cycles après la classe sur proposition des enseignants, les mardis et jeudis de 15h45 à 16h30 ou 16h45. Les parents doivent donner leur accord pour que leur enfant puisse participer à l’activité.
ACCUEIL
Par mesure de sécurité, les portes sont fermées après les heures d’accueil à 8h40 et 13h55. En cas d’urgence, téléphoner à l’école au 03 87 63 32 73. Il est demandé aux familles de respecter ces horaires.
ENTREE ET SORTIE DES CLASSES
Personne ne doit se trouver dans l’enceinte de l’école et encore moins dans les bâtiments avant 8h20 et 13h35.(se référer aux sonneries de l’école élémentaire).
Les enfants de maternelle doivent obligatoirement être accompagnés jusqu’à leur salle de classe et remis à l’enseignant qui en aura alors la responsabilité. Une fois entré en classe, l’enfant ne doit plus en sortir sans que son responsable en avertisse l’enseignant.
A l’accueil : tant que l’enfant n’a pas été remis à l’enseignant il est sous l’entière responsabilité de la personne qui l’a accompagné même dans l’enceinte de l’école. Aucun enfant ne doit se trouver seul dans les couloirs. Chaque accompagnateur est tenu de vérifier que l’enseignant est bien présent dans la classe. Les enfants n’ont pas à être confiés aux ATSEM, ni au personnel de la restauration scolaire.
Les parents respecteront les heures de sortie. Les enseignants (ayant eux aussi des contingences d’ordre privé) ne sont pas un mode de garde périscolaire gratuit même pour quelques minutes. En aucun cas, les enfants de l’école maternelle ne peuvent sortir seuls. Une personne nommément désignée par écrit doit obligatoirement accompagner l’enfant et venir le rechercher à la porte de la classe. Par conséquent, il est demandé aux familles de bien notifier les personnes habilitées à venir chercher l’enfant et de prévenir par écrit lorsqu’il il y a des modifications. De plus, lors d’une sortie exceptionnelle pendant les horaires de classe, la personne responsable de l’enfant et le prenant en charge devra signer une décharge de responsabilité auprès de l’enseignant.
L’accueil et la remise aux familles des élèves de l’école maternelle ont lieu rue Martin Champ.
Le grand portail de l’école élémentaire est un passage pour les véhicules. Parents et enfants ne sont pas autorisés à l’emprunter pour rejoindre les classes.
L’accueil et la remise aux familles des élèves de l’école élémentaire ont lieu rue des Pensées, par le petit portail.
Toute circulation des parents est interdite dans l’enceinte de l’école sauf dans les cas suivants :
- intervention concertée avec un enseignant
- entretien avec un enseignant, rendez-vous demandé préalablement
Les parents devront faire prendre connaissance de toutes ces dispositions ainsi que de la totalité du présent règlement à toutes les personnes susceptibles de venir chercher leur enfant.
LE STATIONNEMENT
Il est formellement interdit de stationner sur le dos d’âne devant l’école.
RESTAURANT SCOLAIRE/PERISCOLAIRE
L’inscription se fait sur les feuilles affichées auprès de chaque classe le matin avant 9h00. Il vous est demandé d’être vigilants à ne pas oublier d’inscrire votre enfant .
HYGIENE et SANTÉ
Les enfants doivent arriver à l’école en parfait état de propreté et en bonne santé. Il est exigé que les ongles des enfants soient coupés très régulièrement et propres.
Tenue vestimentaire :
Les enfants doivent venir à l’école dans une tenue propre, confortable et décente:
- Chaussures tenant aux pieds (sabots et claquettes interdits). Pas de chaussures à talons.
- Vêtements propres et adaptés à toutes les activités scolaires ; chaque jour, les enfants font des activités physiques et quelquefois salissantes (ex : pas de jupe trop étroite ou trop longue qui puisse entraver les mouvements).
Enfants porteurs de lunettes :
Si votre enfant doit porter des lunettes lors des activités physiques et de la récréation vous devrez le préciser sur la feuille de renseignements. . En cas d’absence de précision, il quittera ses lunettes pour ces activités.
Les élèves porteurs de poux ou de lentes doivent être traités et les enseignants informés.
Il est indispensable de bien renseigner la fiche de renseignements concernant la santé de votre enfant (allergies…).
ABSENCES
Toute absence doit être annoncée le matin par téléphone et justifiée par écrit au retour de l’enfant à l’école. Par principe de précaution, afin d’éviter la contamination des autres enfants, les parents des enfants malades sont invités à les garder à la maison jusqu’à guérison complète. Dans des cas particuliers nécessitant l’administration de médicaments, il conviendra de prendre contact avec l’enseignant(e) et la directrice, afin d’établir un protocole adéquat en accord avec le médecin traitant et le médecin scolaire. Aucun médicament ne doit être présent dans les sacs.
Dès lors qu’un enfant présentera de la fièvre, les parents seront appelés.
Toute maladie chronique (diabète, asthme...) nécessitant un suivi médical fera l’objet d’un Projet d’Accueil Individualisé à établir au plus vite avec l’enseignant de la classe, la directrice et le médecin scolaire.
Un certificat médical est demandé pour les maladies contagieuses et le temps d’éviction sera respecté.
ASSURANCE SCOLAIRE
Elle n’est pas obligatoire dans le cadre des activités scolaires, mais elle est obligatoire pour les sorties hors temps scolaire. Il est rappelé qu’il s’agit d’une assurance responsabilité civile ET individuelle corporelle accident.
VETEMENTS
Ils seront marqués au nom de l’enfant au stylo à bille sur l’étiquette. Les vêtements oubliés sont accrochés dans les couloirs. Il n’incombe pas aux enseignants de gérer les affaires des enfants.
SECURITE
Objets interdits : aucun objet de la maison n’est autorisé, sauf les « doudous », sauf autorisation de l’enseignant.(pas de jouets, ni nourriture, bonbons, chewing-gums, sucettes…) Ils ne doivent porter ni bijoux , ni objets de valeur. S’ils en portent, l’école dégage toute responsabilité en cas de détérioration ou de perte. On rappelle que certains bijoux peuvent être dangereux (doigts coincés avec les bagues, oreilles arrachées par les boucles…)
Les poussettes, bicyclettes, trottinettes doivent rester dans l’entrée pour ne pas encombrer les couloirs.
RAPPEL
L’accès au jeu de cour est strictement interdit en dehors des horaires scolaires. Le non respect de cette règle dégage automatiquement l’école de toute responsabilité en cas d’accident.
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’école, cours comprises.
SURVEILLANCE : lors des récréations et en classe, les enseignants ont pour rôle d’éviter les situations présentant un danger potentiel. Cependant, il leur est impossible d’éviter certaines chutes, bousculades ou chamailleries qui pourraient occasionner des blessures. Les plaies superficielles seront soignées à l’eau savonneuse selon les recommandations académiques. Pendant les horaires scolaires, les enseignants veillent à une utilisation raisonnée des locaux, matériel et équipements, étant entendu que le maintien en bon état des structures relève de la responsabilité de la commune.
LE CAHIER DE LIAISON
Le cahier de liaison est à contrôler régulièrement et à signer.
RELATIONS PARENTS-ENSEIGNANTS
Les membres de l’équipe éducative s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. Tout châtiment corporel ou traitement humiliant sont interdits. De même les élèves, comme leurs familles (ou proches pénétrant dans l’école) doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction, à la personne, ou aux biens de l’équipe éducative et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux- ci (extrait règlement type départemental).
Les parents voudront bien prendre rendez-vous auprès des enseignants, en dehors des heures de classe. Aucune discussion n’est possible au moment de l’entrée et de la sortie, pour des raisons de sécurité, de surveillance et de confidentialité.
LA COOPERATIVE SCOLAIRE
Elle n’est pas obligatoire. Son montant est fixé à 30€ par an et par enfant.
RECOMPENSES ET SANCTIONS
L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. C’est pourquoi aucune sanction ne peut être infligée.
Un enfant momentanément difficile pourra être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.
En cas de difficultés persistantes, les parents ou enseignants peuvent solliciter l’aide du RASED.
DROITS ET OBLIGATIONS (extrait règlement type départemental)
Les élèves
- Droits : en application des conventions internationales auxquelles la France a adhéré, les élèves
ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant. Ainsi, conformément à l'article 28 de la
Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989 ratifiée par la France le 7 août 1990,
« Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la discipline
scolaire soit appliquée d'une manière compatible avec la dignité de l'enfant en tant qu'être humain et
conformément à la présente Convention ». En conséquence, le règlement intérieur de l'école doit
préciser que « tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit ».
Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur
singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique
ou morale, ces garanties s'appliquant non seulement aux relations à l'intérieur de l'école, mais aussi
à l'usage d'Internet dans le cadre scolaire.
- Obligations : chaque élève a l'obligation de n'user d'aucune violence et de respecter les règles de
comportement et de civilité édictées par le règlement intérieur de l’école. Les élèves doivent,
notamment, utiliser un langage approprié aux relations au sein d'une communauté éducative,
respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d'hygiène et de sécurité
qui leur ont été apprises.
Les parents
- Droits : (cf 1.5.2)
Les échanges et les réunions doivent être organisées par le directeur d'école à des horaires
compatibles avec les contraintes matérielles des parents. Ils ont le droit d'être informés des acquis et
du comportement scolaires de leur enfant. Ils ont la possibilité de se faire accompagner d'une tierce
personne qui peut être un représentant de parent. Par ailleurs, dans chaque école, doit être prévu un
espace à l'usage des parents d'élèves et de leurs délégués.
- Obligations : les parents sont garants du respect de l'obligation d'assiduité par leurs enfants ; ils
doivent respecter et faire respecter les horaires de l'école. Le règlement intérieur de l'école
détermine les modalités de contrôle de ces obligations. La participation des parents aux réunions et
rencontres auxquelles les invitent le directeur d'école ou l'équipe pédagogique est un facteur
essentiel pour la réussite des enfants. Il leur revient de faire respecter par leurs enfants le principe de
laïcité, notamment en ce qui concerne les prescriptions de l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation,
et de s'engager dans le dialogue que le directeur d'école leur propose en cas de difficulté. Dans
toutes leurs relations avec les autres membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuve
de réserve et de respect des personnes et des fonctions, y compris sur les réseaux sociaux.
.
Les personnels enseignants et non enseignants
- Droits : tous les personnels de l'école ont droit au respect de leur statut et de leur mission par tous
les autres membres de la communauté éducative ; les membres de l'enseignement public bénéficient
de la protection juridique prévue par l'article L. 911-4 du code de l'éducation.
- Obligations : tous les personnels ont l'obligation, dans le cadre de la communauté éducative, de
respecter les personnes et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils
s'interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait du mépris à l'égard des élèves ou de
leur famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur sensibilité.
Les enseignants doivent être à l'écoute des parents et répondre à leurs demandes d'informations sur
les acquis et le comportement scolaires de leur enfant. Ils doivent être, en toutes occasions, garants
du respect des principes fondamentaux du service public d'éducation et porteurs des valeurs de
l'École.
CE REGLEMENT ETABLI AU CONSEIL D’ECOLE DOIT ETRE RESPECTE PAR TOUS
Remarque générale : il est rappelé à tous que le respect mutuel, la cordialité, le respect de notre environnement et du matériel sont des valeurs essentielles de la vie.
A Metz le : 05/11/15 Les Membres du Conseil d’Ecole
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